Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MARC DES BRANDVIGNIERS
Numéro de dépôt :
970268
Date de dépôt :
11/06/1971
Lieu de dépôt :
CHAROLLES
Date d'expiration :
12/02/1992
Présentation de la marque MARC DES BRANDVIGNIERS
Déposée le 11 juin 1971 par monsieur Vanier (Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAROLLES), la marque française « MARC DES BRANDVIGNIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MARC DES BRANDVIGNIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque MARC DES BRANDVIGNIERS est expirée depuis le 12 février 1992.
Vanier (Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-541